Mentions Légales


Identification

Ce site est la propriété de :

Crèche Entreprendre

24 rue Marcellin Berthelot

94600 Choisy le roi

 

Directeur de la publication : HABI Hacène

E-Mail : infos@creche-entreprendre.com

Téléphone : 01 80 51 11 66

 

Le site est hébergé par :

Cleverbridge AG

Brabanter Str. 2-4

50674 Cologne - Allemagne


Loi informatique et libertés

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer notre service. Les destinataires des données sont uniquement les membres de l'association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au directeur de la publication. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Propriété

Le contenu du site CRÈCHE ENTREPRENDRE est la propriété de l’association CRÈCHE ENTREPRENDRE et de la société GMH CONSEIL (société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce de Créteil sous le numéro 803 889 104, ayant son siège social 24, rue Marcellin Berthelot 94600 Choisy-le-Roi).

 

La structure générale et tous les autres éléments composant le site internet https://www.creche-entreprendre.com sont de la propriété exclusive de l’association CRÈCHE ENTREPRENDRE.

 

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des documents contenus dans le site Extranet CRÈCHE ENTREPRENDRE qui sont protégés par les articles articles L. 112-1 à L. 112-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

La marque semi-figurative CRÈCHE ENTREPRENDRE ainsi que le logo figurant sur le site internet de CRÈCHE ENTREPRENDRE sont déposés.

 

Toute reproduction totale ou partielle de la marque à partir des éléments du site Internet ou Extranet de l’association CRÈCHE ENTREPRENDRE sans autorisation expresse de cette dernière est prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.